La taxation des transactions financières

Sommaire

Introduction
Une idée à la fois populaire et controversée
Objectif et structure de l'ouvrage
I. La TTF : une taxe simple et répandue
TTF, taxe Tobin, taxe Robin des bois...
La TTF dans le monde
Au Royaume-Uni, le
stamp duty : un modèle
En Suède : une taxe mal conçue
En France : de l'impôt sur les opérations de Bourse à la TTF
Aux États-Unis aussi
Belgique, Suisse, Irlande : des pays à la fiscalité pourtant plutôt accommandante
En Amérique latine : contrôle des capitaux et taxes bancaires
En Asie : des places financières de premier plan
Que retenir de ce panorama ?
Le projet européen
Populaire sans être populiste
II. Entre fiscalité et réglementation
Les aspects fiscaux
Alimenter le budget de l'État
Financer les biens publics mondiaux
Une taxe pour les remplacer toutes ?
Les aspects réglementaires
Combattre la spéculation ?
Redonner de l'autonomie à la politique monétaire ?
Lutter contre la mondialisation ?
Ralentir les transactions financières ?
Rétablir l'équité et la confiance
Comment combiner ces objectifs ?
La TTF : une taxe pigouvienne ?
Un double dividende ?
III. Le fétichisme de la liquidité
Des marchés toujours plus gros, toujours plus opaques
Plus ne signifie pas mieux
Finance, croissance et progrès
Diversification et efficience des marchés,
Les effets négatifs du HFT
La Bourse : un casino géant ?
Trading et excès de confiance
Investisseur ou parieur ?
La gamification de la finance
La liquidité n'est pas une fin en soi
La société liquide
Vers un changement de paradigme ?
IV. La TTF : quel impact ?
En théorie, tout dépend des hypothèses sur la rationalité
La TTF : une imperfection de marché ou un moyen de la résoudre ?
TTF et
noise trading
L'effet théorique de la TTF sur les prix, la liquidité et le coût du capital
L'effet théorique de la TTF sur la volatilité, l'instabilité et le bien-être
Empiriquement, des volumes en baisse, mais pas vraiment d'effet sur la liquidité ni la volatilité
Le cas de la TTF en France, en vigueur depuis 2012
Présentation de la TTF-F
Encadré.
La TTF-F
Une étude en double différence
L'impact de la TTF-F : une (légère) baisse d'activité...
et c'est à peu près tout
V. La TTF : une question de design
Le périmètre
Principes d'émission et de résidence
Marchés de gré à gré versus marchés réglementés
L'assiette
Les actions
Les titres de capital ou assimilés
Achat ou vente ?
Les exemptions
Les dérivés
Les obligations
Les ETF
Le change
Les crypto-actifs
Le taux
Les transactions intrajournalières : les grandes oubliées
VI. La TTF : un bon impôt
Qui paie la TTF ?
Un impôt progressif
L'incidence fiscale
Un coût de collecte modique
Une ou plusieurs taxes ?
Une aubaine financière ?
Le calcul des recettes fiscales
L'évasion fiscale
Quelques estimations de recettes fiscales
Combien rapporterait une TTF mondiale ?
Quelle affectation des recettes fiscales de la TTF ?
Quelles pistes d'amélioration pour la TTF en France ?
Un sujet toujours sensible et hautement symbolique
Favoriser la transparence
Améliorer le dispositif de collecte
Élargir l'assiette de la TTF-F
Augmenter ou moduler le taux de la TTF-F
Conclusion
Une taxe moderne
Les obstacles à surmonter
Plaidoyer pour une TTF mondiale
Repères bibliographiques.