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Edoardo Traversa
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Codes essentiels : Droit fiscal 2024 : À jour au 15 août 2024
Philippe Malherbe, Edoardo Traversa, Tony Lamparelli, Laurent Tainmont
- Larcier
- Codes Essentiels
- 31 Octobre 2024
- 9782807947580
Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d'Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l'on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,...) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,...). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...).
Le praticien, le chercheur et l'étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.
Cette édition bénéficie de l'app Larcier Code qui permet d'accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L'app Larcier Code est accessible online et offline, et est munie d'un moteur de recherche simple et pratique. -
Taxe sur la valeur ajoutée : droit belge et européen
Charlene Adline Herbain, Marie Lamensch, Edoardo Traversa
- Larcier
- Precis De La Faculte De Droit Et De Criminologie De L'universite Catholique De Louvain
- 27 Octobre 2022
- 9782807936386
Une analyse systématique des éléments constitutifs du système TVA belge L'ouvrage propose une analyse systématique des éléments constitutifs du système TVA belge afin d'en comprendre le fonctionnement, d'identifier les différentes sources légales, administratives et jurisprudentielles.